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Afrique francophone, protection des obtentions végétales et activisme (1)
Où est le néocolonialisme ?
L'activisme a encore frappé ! La protection des obtentions végétales serait en faillite dans l'Afrique subsaharienne francophone. Et ce dispositif juridique, suivi de l'adhésion à l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales (UPOV), aurait été introduit sous la pression de l'UPOV, de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC), de la France... sans oublier évidemment les multinationales de l'industrie semencières.
Cela mérite bien une mise au point et un décodage des procédés indigents utilisés pour promouvoir un certain développement, celui de l'activisme, au détriment d'un autre développement, celui des peuples que cet activisme est censé défendre et servir.
Cette mise au point viendra en quatre parties.
Pour commencer, la partie un peu aride de la description du décor, les allégations de l'activisme et la réponse par les faits.
Les « jolies » photos permettent aussi d'apprendre quelle est la conception du « développement » d'une organisation qui prétend s'y consacrer (source)
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Mes pérégrinations cybernétiques m'ont amené à Inf'OGM et son « Afrique : la propriété intellectuelle au dépend (sic) de la "création variétale" ». C'est le résumé d'une « étude » de MM. Mohamed Coulibaly et Robert Ali Brac de la Perrière, avec la contribution de Mme Sangeeta Shashikant, « Faillite de la protection intellectuelle [sic] des obtentions végétales : 10 années d’UPOV en Afrique francophone ».
Le bandeau en bas de couverture aligne – technique usuelle de la chasse en meute – APBREBES (Association for Plant Breeding for the Benefit of Society), BEDE (Biodiversité, échanges et diffusion d’expériences), Public Eye (anciennement Déclaration de Berne – membre d'APBREBES), TWN (Third World Network – membre d'APBREBES), Utviklingsfondet (membre d'APBREBES) et SWISSAID.
L'APBREBES s'est donné une mission ronflante :
« L'APBREBES a pour but de promouvoir la sélection végétale dans l’intérêt de la société, mettant pleinement en œuvre les droits des agriculteurs de planter des ressources phytogénétiques et promouvant la biodiversité. »
En réalité, c'est le fruit d'une décision de l'UPOV de limiter le nombre d'observateurs accrédités ne ressortissant pas au premier cercle des intérêts affectés par la protection des obtentions végétales. Le message a été : « Activistes, unissez-vous, vous n'aurez qu'un siège ». L'APBREBES est donc en pratique le porte-voix de sept entités à l'UPOV. « ...le seul réseau mondial d'organisations de la société civile ayant le statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV », ça vous pose une coquille quasiment vide (personnel ? Un).
On aura compris dès les titres – et pour ceux qui sont familiers avec cet écosystème activiste dès la liste des sponsors : la protection des obtentions végétales, c'est la cata. Il ne peut en être autrement : c'est leur fond de commerce.
Résumé du résumé d'Inf'OGM :
« Et si la sacro-sainte propriété intellectuelle était non pas un moteur, mais un frein pour l’innovation variétale ? C’est le point de vue – ou plutôt la démonstration - des auteurs d’un récent rapport sur l’Organisation de la propriété intellectuelle en Afrique (OAPI). »
Nous allons nous intéresser ici à un élément de ces documents : les « pressions » alléguées pour que l'Afrique subsaharienne francophone adopte un régime de protection des obtentions végétales et adhère à l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales (UPOV).
Les États de l'Afrique subsaharienne francophone ont institué un régime supranational de propriété intellectuelle à la suite de la décolonisation. Le13 septembre 1962, est signé à Libreville, au Gabon, entre douze chefs d'État et de gouvernement, un Accord portant création de l'Office Africain et Malgache de la Propriété Industrielle (OAMPI). Madagascar s'en est retiré et l'Accord fut révisé à Bangui (République Centrafricaine) le 2 mars 1977, pour donner naissance à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) et étendre le régime unifié de protection de la propriété intellectuelle à de nouveaux domaines.
Notons incidemment que ce régime de protection était conforme aux principes régissant la propriété intellectuelle les plus modernes de l'époque.
Changeons de décor : à la suite des négociations du Cycle d'Uruguay qui se sont déroulées de 1986 à 1994, l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation Mondiale du Commerce a été signé dans le cadre d'une Réunion ministérielle le 15 avril 1994. Les Accords et Décisions annexes sont au nombre de 60 environ et représentent 550 pages au total. Parmi eux, l'Annexe 1 C, l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce – l'Accord sur les ADPIC, souvent désigné par « Accord TRIPS », à partir de l'acronyme anglais. Il est entré en vigueur le 1er janvier 1995.
Pour devenir membres de l'OMC, les États membres de l'OAPI – aujourd'hui 17 (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Comores, Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad et Togo) – devaient modifier leur texte fondateur pour le mettre aux normes de l'Accord sur les ADPIC.
Et c'est là que notre histoire – et mes souvenirs – commence.
L'Accord de Bangui a été révisé par un texte une nouvelle fois adopté à Bangui, le 24 février 1999.
Un petit mot sur la Convention Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales, dont les dates clés ont été données ci-dessus. L'Union créée sur la base de cette Convention compte aujourd'hui 75 membres – dont la quasi-intégralité des pays qui comptent sur le plan agricole. Parmi eux, deux organisations : l'OAPI depuis le 10 juillet 2014 et l'Union Européenne depuis le 29 juillet 2005. Le système UPOV recouvre ainsi 94 États, 16 États et une organisation ayant entamé la procédure d'adhésion.
(Source)
Le texte original de la Convention a été adopté à Paris le 2 décembre 1961. La révision de 1991 avait été décidée en décembre 1986, à l'occasion du 25e anniversaire de la Convention UPOV. Elle avait pour objets principaux de mettre à jour les règles de base de la protection juridique des nouvelles variétés de plantes – ou de la délivrance, de la définition et de l'exercice des droits conférés aux « obtenteurs » – et notamment de poser des règles faisant que les parties à ce texte conféreront aux obtenteurs des droits renforcés qui puissent se mesurer avec les droits issus d'un brevet sur une invention intégrée dans une variété protégée.
Ce renforcement a été réalisé tout en tenant compte des spécificité des domaines dans lesquels la protection déploie ses effets directs ou indirects – la filière des variétés et des semences et plants, et l'agriculture (et, partant, l'alimentation) en général. Le texte permet notamment aux États membres de gérer au mieux la question des « semences de ferme » – ce qu'on a appelé en raccourci dans les débats le « privilège de l'agriculteur », c'est-à-dire la possibilité (et parfois la nécessité) pour les agriculteurs de produire les propres semences d'une variété protégée.
Notons incidemment que l'Union Européenne a prévu que les agriculteurs peuvent produire des semences de ferme pour deux douzaines de plantes agricoles et fourragères, moyennant paiement d'une redevance à taux réduit dont sont exemptés les « petits agriculteurs ».
Elle a également renforcé l'équilibre entre ces acteurs de la filière des variétés et des semences que sont les « biotechnologistes » et les « sélectionneurs » en important des éléments importants du droit de la protection des obtentions végétales dans le droit des brevets... une évolution largement occultée par les activistes et autres prophètes de l'apocalypse. Ainsi, le régime des semences de ferme s'applique également aux variétés qui seraient couvertes par un brevet sur une invention.
Cette révision de la Convention UPOV s'est donc déroulée en parallèle avec les négociations sur l'Accord sur les ADPIC. En l'absence d'informations précises sur les dispositions que l'UPOV allait adopter – et compte tenu des divergences des points de vue, voire des polémiques, sur la brevetabilité (ou non) des variétés végétales –, les négociateurs « du bord du lac » (l'UPOV a quant à elle son siège face à la place des Nations) se sont accordés sur un article 27.3.b) ainsi libellé :
La bâtiment principal de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), également siège de l'UPOV.
« 3. Les Membres pourront aussi exclure de la brevetabilité:
a) [...]
b) les végétaux et les animaux autres que les micro-organismes, et les procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux, autres que les procédés non biologiques et micro biologiques. Toutefois, les Membres prévoiront la protection des variétés végétales par des brevets, par un système sui generis efficace, ou par une combinaison de ces deux moyens. Les dispositions du présent alinéa seront réexaminées quatre ans après la date d'entrée en vigueur de l'Accord sur l'OMC. »
D'autre part, les articles 65 et 66 de l'Accord prévoient la possibilité pour certains pays en développement et pour les pays les moins avancés de différer la mise en œuvre de larges parties de l'Accord.
Petite anecdote : c'était un beau matin d'été ; les négociations sur ce qui allait devenir l'article 27 de l'Accord sur les ADPIC allaient entrer dans le dur... je reçus un coup de téléphone d'un négociateur d'un grand pays, un très grand pays, qui s'est fait expliquer le système de la protection des obtentions végétales et sa raison d'être, et incidemment aussi les fondements de la position européenne sur la question de la brevetabilité des variétés végétales et des races animales. Et dire qu'il y a des gens qui pensent que ce genre de traités internationaux sont le fruit de vastes complots (dans notre cas de Monsanto)…
Selon le « rapport » des activistes,
« L’entrée en vigueur de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), suivie de pressions importantes exercées par les institutions internationales basées à Genève (UPOV, OMPI, OMC) et des bailleurs de fonds, a conduit à une révision de l’Accord en 1999 qui a abouti à un accord élargi controversé qui inclut dans son annexe X la protection des variétés végétales. »
Ou encore :
« Fin 1999, l’UPOV 1991 n’avait attiré que 11 membres, dont aucun pays en développement [c'est faux : il y avait 44 États membres, dont 13 en développement]. Lorsque l’Accord sur les ADPIC est devenu opérationnel, l’UPOV et ses défenseurs (par exemple, la France, l’OMC, l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), les multinationales de l’industrie semencière) se sont attelées à la tâche de l’OAPI et de ses membres afin qu’ils rejoignent l’UPOV 1991. Leurs importantes ressources financières et leur influence sur la région ont prévalu lorsque l’annexe X, calquée sur le modèle de l’UPOV 1991, a été adoptée en 1999 dans le cadre de l’Accord de Bangui révisé. »
L'exposé des motifs de l'Accord de Bangui révisé est tout autre :
« [Les gouvernements des États signataires]
Animés du désir de promouvoir la contribution effective de la propriété intellectuelle au développement de leurs États d’une part, et soucieux de protéger sur leur territoire d’une manière aussi efficace et uniforme que possible les droits de la propriété intellectuelle d’autre part ;
s’engagent à cet effet, à donner leur adhésion
[…]
ix) à la Convention Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales du 02 décembre 1961, révisée à Genève le 10 novembre 1972, le 23 octobre 1978 et le 19 mars 1991 ;
x) au Traité de Marrakech portant création de l’Organisation Mondiale du Commerce, notamment l’Accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce du 15 avril 1994 ;
[...] »
Gênant, n'est-ce pas ? L'activisme est doté d'une imagination débordante :
« La principale raison donnée pour cette révision était de rendre l’Accord de Bangui conforme aux exigences de l’Accord sur les ADPIC, entré en vigueur le 1er janvier 1995, et d’élargir encore le champ d’application de l’Accord de Bangui, sous l’influence marquante de l’UPOV, l’OMPI, l’OMC et la France dans la région, comme cela sera détaillé dans la partie suivante. »
C'est donc un faux motif, un mensonge d'État collectif !
Nous ne détaillerons pas les preuves éclatantes des pressions prétendument exercées par l'UPOV – nous ne sortirons pas des tiroirs les couteaux encore tachés de sang qui ont servi à éliminer les agents récalcitrants de l'OAPI...
Un entretien entre le directeur général de l'OAPI et le secrétaire général adjoint de l'UPOV pendant la pause café d'une réunion de l'OMPI devient pour le militantisme manipulateur et dépité (et intéressé : il faut faire parler de soi, faire entrer des fonds de donateurs naïfs ou aussi intéressés) une preuve de pression (note : en vertu de l'accord de coopération entre l'OMPI et l'UPOV, le directeur général de la première est le secrétaire général de la seconde, mais c'est le secrétaire général adjoint qui gère la plupart des activités de l'UPOV).
Il n'y eut aucune pression de l'UPOV, je puis en témoigner.
Il n'y eut aucune pression de l'OMPI, je puis en témoigner aussi. Le directeur général de l'époque – ce grand personnage qu'était Arpad Bogsch – avait mis un point d'honneur à ne pas interférer avec les processus du GATT/OMC et de ne répondre qu'aux demandes des États membres.
Et il est parfaitement inconcevable que l'OMC ait exercé une quelconque pression compte tenu des dispositions et flexibilités de l'Accord sur les ADPIC.
Les « multinationales de l’industrie semencière » ? Si elles étaient intervenues – à une époque où le marché africain des semences ne leur était au mieux que d'un intérêt très limité (peut-être à l'exclusion du maïs hybride pour lequel la protection juridique n'est pas essentielle) – elles se seraient sans nul doute investies pour le brevet.
Les États-Unis d'Amérique ont adopté une loi sur les brevets de plantes en 1930 pour les variétés de plantes à multiplication végétative, principalement utilisée pour les plantes ornementales et fruitières, la pomme de terre et le topinambour ayant été exclus de son champ d'application. Le complément, pour les plantes reproduites par voie sexuée, est la loi du 24 décembre 1970 sur la protection des obtentions végétales. Dans le texte originel, les variétés hybrides étaient exclues de son champ d'application, et ce fut à la demande des obtenteurs de ce type de variétés qui ont considéré que les pouvoirs publics n'avaient pas à interférer dans leurs affaires et notamment à connaître les formules des hybrides. Quelques espèces potagères étaient également exclues... pour surmonter l'opposition de Campbell Soup...
Cette loi présentait aussi une importante lacune sous la forme d'un « privilège de l'agriculteur » qui permettait aux agriculteurs non seulement de produire leurs propres semences, mais aussi d'en vendre dans certaines limites (ce qu'on appelait le brown bagging). Cette possibilité de vendre n'a été éliminée qu'en 1994. Autant dire que la loi sur la protection des obtentions végétale états-unienne n'avait pas bonne presse à l'époque chez les « multinationales ».
La France ? L'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) n'allait certainement pas militer pour la protection des obtentions végétales. La filière des semences et plants – et plus particulièrement le Groupement National Interprofessionnel des Semences et Plants (GNIS) ? Peut-être a-t-il déployé sa force de communication. Mais il aurait frappé aux mauvaises portes dans nombre de pays (les ministères de l'agriculture) ou se serait adressé à une OAPI dont il ne parlait pas le même langage.
La réalité est que les États membres de l'OAPI avaient décidé en toute indépendance,
« Considérant le rôle que joue la propriété intellectuelle dans la réalisation des objectifs de développement technologique ».
Lors d'une conversation que j'ai eue avec M. Anthioumane N'Diaye, directeur général de l'OAPI à l'époque, celui-ci m'avait confié que si les États africains voulaient attirer les investisseurs et développer leurs économies, il leur fallait adopter le régime de propriété intellectuelle le plus moderne et le plus performant.
Conséquence : foin des flexibilités, des concessions faites à des pays en développement alors réticents à faire le grand saut (et pour certains influencés par l'activisme antimondialiste et anti-propriété intellectuelle).
La consultation des rapports annuels de l'UPOV – cités très sélectivement dans l'« étude » – révèle que certains États membres de l'OAPI ont manifesté un intérêt pour la protection des obtentions végétales et l'UPOV.
Ainsi, le 4 février 1998, M. Daniel Kablan Duncan, Premier Ministre de la Côte d'Ivoire, a rendu visite au Secrétaire général Arpad Bogsch et s’est déclaré intéressé par l’UPOV et la Convention UPOV. Au Burkina Faso, le gouvernement avait envisagé d'élaborer une loi nationale qui devait régir la protection des obtentions végétales en attendant la mise en vigueur de l’Accord de Bangui révisé, et des relations se sont établies entre le Ministre des Affaires Étrangères Ablassé Ouedraogo et l'UPOV.
Rassurez-vous... quoique...
Les auteurs de ce « rapport » ne font que des « recommandations ». En bref, abandonner le système existant au profit d'un autre dont on verra qu'il est dysfonctionnel et insuffisant mais qui serait :
« ...mieux adapté au contexte et aux capacités agricoles et socio-économiques de la région de l’OAPI ».
Traduisons sans démontrer : l'Afrique qui a adopté le téléphone portable et internet et bien d'autres technologies modernes ne devrait pas œuvrer à la constitution d'une filière des variétés et des semences sous-tendant les activités agricoles grâce au progrès génétique des nouvelles variétés et au progrès technologique des semences de qualité. Elle devrait promouvoir les « systèmes traditionnels » dont on sait qu'ils limitent les progrès de l'agriculture (enfin « on », pas les activistes dont le fond de commerce est d'autant plus lucratif que les populations sont maintenues dans la pauvreté).
Et, bien sûr :
« Les États membres de l’OAPI devraient lancer un processus transparent, inclusif et participatif aux niveaux national et régional qui engage de manière crédible les parties prenantes concernées, en particulier les agriculteurs et les communautés locales, à discuter de la révision de l’Accord de Bangui et/ou d’autres systèmes sui generis de protection des variétés végétales. »
En clair : L'activisme occidental (ou occidentalisé) – qui prétendra représenter et parler au nom des « agriculteurs et [des] communautés locales » – veut une place dans le processus décisionnel.
C'est-y pas la manifestation éclatante d'un néocolonialisme ?
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