Percer le mythe de l'agriculture d'entreprise (sous forme sociétaire)
Une entreprise familiale sans visage ?
Amanda Zaluckyj*
En parcourant les publications de mes amis sur Facebook pendant le week-end, je suis tombée sur le texte d'une amie décrivant les conséquences de la cotation du site en bourse [cet article est d'octobre 2012]. Elle avait l'impression que toute personne possédant une action du site aurait désormais un accès et des droits absolus à tout contenu qu'elle publiait. J'ai gentiment expliqué ce que cela signifiait pour une société d'être accessible aux actionnaires publics et que ses craintes n'étaient pas fondées. Ce malentendu sur les sociétés m'a fait réfléchir à la perception qu'a le public des fermes familiales et des fermes sous forme sociétaire.
Tout le monde semble aimer les fermes familiales. Tout le monde semble détester les fermes d'entreprise.
Mais selon l'EPA, 90 % des exploitations agricoles des États-Unis sont des exploitations familiales. Seuls 3 % du total des exploitations sont des « entreprises », et 90 % d'entre elles sont encore des exploitations familiales. (Les 6 % restants sont considérés comme des partenariats.) Alors, est-ce vraiment parce que 10 % des 3 % du total des exploitations agricoles du pays ont un impact si négatif que les gens s'en détournent ?
Non. La vérité est que les gens ne comprennent pas le fonctionnement des entreprises. Et les gens ne font pas confiance à ce qu'ils ne comprennent pas.
Ce qui dégoûte vraiment les gens de l'agriculture « d'entreprise », c'est son nom. Notre société vilipende les entreprises, surtout en politique. La politique agricole n'est pas différente. Nous percevons l'entreprise comme une bande de personnes avides, sans visages, prêtes à faire ou à détruire n'importe quoi pour faire du profit. En revanche, une « ferme familiale » est perçue comme un ensemble de personnes bien intentionnées qui font les choses de la bonne manière. Lorsque 90 % des exploitations agricoles sous forme sociétaire sont également des exploitations familiales, comment faire coïncider ces deux idées ?
Pour y voir clair, il faut comprendre pourquoi on peut souhaiter qu'une exploitation agricole soit constituée en société.
Si une ferme n'est pas constituée en société, les membres individuels possèdent tous les actifs de la ferme à titre individuel. C'est un peu comme si vous étiez propriétaire de votre maison ou de votre voiture. Si papa et maman sont agriculteurs sans être constitués en société, il est probable qu'ils possèdent la terre et l'équipement en leur propre nom. Les employés sont payés à partir des bénéfices individuels, les impôts sont payés en tant qu'individus, et les revenus sont réalisés en tant qu'individus. L'exploitation elle-même n'est pas en mesure de détenir des actifs car elle n'a pas d'existence légale.
Les sociétés ne sont qu'un moyen juridiquement plus sophistiqué d'organiser l'exploitation. Sous la forme d'une société, l'entreprise elle-même est considérée comme une entité juridique et peut donc posséder les biens, les équipements et les bénéfices. Maman et papa sont peut-être toujours en charge de l'ensemble, mais l'entreprise elle-même existe en tant que telle. Au lieu que le nom d'un individu figure sur l'acte de propriété, le nom de l'exploitation peut y figurer.
L'un des plus grands avantages de la forme sociétaire est la protection de la responsabilité. Imaginez que papa possède la ferme à titre individuel. Il pourrait posséder 200 hectares, quelques machines agricoles et la maison dans laquelle il vit. S'il y a un accident majeur sur la ferme et que papa est poursuivi, il pourrait non seulement perdre les 200 hectares et les machines agricoles, mais aussi la maison dans laquelle il vit. Puisque tous ses biens sont détenus personnellement, ils sont tous traités de la même façon. Sous la forme d'une société, c'est la société qui dirige les affaires et possède l'entreprise. Si un accident agricole majeur se produit et que la société est poursuivie, papa peut perdre les 200 hectares et les machines agricoles, mais il est peu probable qu'il perde aussi la maison. En effet, la ferme ne sera pas propriétaire de la maison, ni de ses autres biens personnels, et ne pourra pas être récupérée par la personne blessée.
Les accidents majeurs dans les exploitations agricoles ne sont pas rares non plus. Si vous transportez un gros tracteur et une planteuse sur la voie publique, il suffit d'un rien pour qu'une pièce se détache et percute une voiture qui passe. Ou si un ouvrier agricole travaille sur une machine et fait une erreur, il peut perdre un bras. Il pourrait y avoir un type de contamination alimentaire qui rendrait les gens malades. Le fait est qu'il existe de nombreuses situations où un accident peut se produire et où l'agriculteur devra payer. La forme de société permet à l'agriculteur de n'avoir à payer qu'à partir des actifs de la ferme, plutôt que d'inclure sa maison familiale, sa voiture et d'autres biens (en d'autres termes, sa famille ne devient pas nécessairement démunie parce que la ferme est poursuivie).
Le contrôle de la propriété d'une société permet également une certaine souplesse dans la transmission de l'entreprise à la génération suivante. Lorsqu'une société possède des actions ou des parts, un futur agriculteur peut acquérir lentement ces parts au cours de sa vie, de sorte qu'il deviendra propriétaire de l'exploitation. Ou encore, maman et papa peuvent léguer les actions de l'exploitation à plusieurs enfants afin qu'ils aient tous un intérêt dans l'exploitation, ce qui est particulièrement utile si plusieurs enfants veulent reprendre l'exploitation.
Enfin, la forme de société (et de partenariat) permet également à des personnes qui ne sont pas apparentées de se lancer ensemble dans l'agriculture. J'ai déjà parlé des agriculteurs qui n'ont pas d'enfants intéressés par l'agriculture et qui permettent à des étudiants intéressés de s'impliquer dans l'exploitation. Peut-être qu'un couple d'amis veut devenir agriculteur ensemble. Ou même un couple de familles. Dans ce cas, la société permet une certaine flexibilité dans la propriété. Chacun peut posséder la moitié de l'entreprise. Ou encore, l'agriculteur plus âgé peut permettre à un jeune sans lien de parenté de posséder de plus en plus de l'exploitation. Lorsque la totalité de l'exploitation est détenue par des particuliers, il peut devenir compliqué, coûteux et difficile de partager ce type de propriété.
N'oubliez pas que ce n'est pas parce que des personnes ne sont pas apparentées qu'elles ne peuvent pas avoir de bonnes motivations. Tous les exemples que j'ai donnés ci-dessus représentent très probablement les 10 % de fermes d'entreprise qui ne sont pas considérées comme des fermes familiales. Il s'agit d'individus qui se sont réunis pour exploiter une ferme, même si leur famille n'est pas impliquée. Lorsque vous travaillez aussi souvent et aussi étroitement, ces personnes deviennent comme une famille !
Pour aller plus loin, imaginez que nous nous attendions à ce que des entreprises comme Apple ne soient pas constituées en société. Steve Jobs aurait été propriétaire des actifs d'Apple à titre individuel. Si un employé s'était blessé en fabriquant des iPads, Jobs aurait été poursuivi personnellement. Il aurait pu perdre la moitié de la société et sa maison personnelle. À sa mort, les actifs d'Apple auraient été transmis à ses enfants, même s'ils n'avaient aucun intérêt à diriger Apple. Ils auraient pu vendre ces actifs au coup par coup, entraînant la destruction de l'entreprise. L'adoption d'une forme juridique pour Apple était logique : elle protège les personnes impliquées et permet à l'entreprise de poursuivre ses activités après leur disparition. Personne ne demanderait au PDG d'Apple de posséder l'entreprise à titre individuel.
Voilà donc ce qu'il en est. Une ferme d'entreprise n'est pas mauvaise. Ce n'est pas quelque chose que nous devrions vilipender. Il s'agit plutôt d'une décision économique intelligente pour les agriculteurs, en particulier les agriculteurs familiaux, qui veulent assurer le succès continu de leurs exploitations.
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* Source : Piercing the Corporate Farm Myth - The Farmer's Daughter USA (thefarmersdaughterusa.com)