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Le scandale des néonicotinoïdes à l'EFSA : illogisme, illégitimité, illégalité
Risk-monger*
La semaine dernière, l'EFSA a publié trois études [1] sur les applications foliaires (pulvérisations) de trois néonicotinoïdes et la santé des abeilles ; les résultats n'ont surpris personne. Le seul résultat surprenant de leurs trois communiqués de presse (un original et deux quasi-copier-coller), tous concluant à un manque de données suffisantes et un risque possible pour la santé des abeilles, est que les fonctionnaires de Parme et de Bruxelles pensent en fait que nous sommes vraiment stupides.
Cet article montrera les points suivants :
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Les études menée par l'EFSA sur les trois néonicotinoïdes sont non scientifiques et illégitimes ;
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Le projet de document d'orientation pour l'évaluation des risques des produits de protection des plantes pour les abeilles (ci-après : document d'orientation) [2] sur lequel ils ont fondé leurs études contient des exigences en matière d'essais de terrain qui sont impossibles en pratique (ces exigences ont été conçues pour vouer tous les pesticides à l'échec) ;
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Le projet de document d'orientation a été rejeté par la majorité des États membres à plusieurs reprises (des décisions stratégiques fondées sur lui seront donc dénuées de validité et de légalité).
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Le Groupe de travail impliqué dans l'élaboration de ce document d'orientation comprenait des scientifiques sans aucune expérience des essais sur le terrain portant sur les abeille ainsi que des activistes impliqués dans des campagnes contre les pesticides et contre la politique actuelle d'évaluation des risques de la Commission.
Il y a deux ans, l'EFSA a présenté trois rapports prétendant que l'absence de données suffisantes est une raison pour laquelle on serait incapable d'exclure l'influence des traitements des semences par trois néonicotinoïdes comme un facteur possible de déclin de la santé des abeilles. Confrontée à l'époque à une campagne de peur orchestrée dans toute l'Europe par des activistes et à la pression de la coalition rouge-verte nouvellement élue en France, la DG Sanco [rebaptisée depuis lors DG Santé] a fait passer en force, au début de 2013, une interdiction temporaire, au titre de la précaution, de ces produits phytopharmaceutiques (malgré les objections d'un grand nombre d'États membres et d'organisations agricoles).
Dans les deux années qui ont suivi, le projet de document d'orientation, sur lequel l'EFSA avait fondé ses premières conclusions de manque de données, n'a jamais été adopté ; la Commission européenne a été traînée en justice pour avoir fondé une décision sur les conclusions tirées de ce document d'orientation illégal ; les propres recherches de la Commission ont montré que le déclin des populations d'abeilles est beaucoup moins important qu'on ne le craignait et qu'il a plus à voir avec des hivers froids, des virus et des parasites ; et les agriculteurs européens (dans les États membres qui ne sont pas passés outre par des dérogations à l'interdiction de la Commission) ont subi des pertes importantes en 2014. Voir un article antérieur [3] qui étaie ces allégations. On pourrait penser que l'EFSA se serait réveillée, qu'elle aurait fait le ménage dans sa maison et viré les activistes pour devenir plus scientifique, ou bien qu'elle se serait tranquillement laisser dériver à l'arrière-plan, en laissant les avocats réparer les dégâts. Au lieu de cela, ils ont choisi de maintenir la rhétorique – d'une manière tout à fait illogique.
Les rapports de l'EFSA font chuter les trois pesticides néonicotinoïdes avec la même explication : il y a soit un manque de données, soit un risque potentiellement élevé pour les abeilles. Les signaux d'alerte ne devraient-ils pas retentir lorsque trois études parviennent exactement aux mêmes conclusions ? Ce qui est arrivé, c'est que l'EFSA a décidé de modifier unilatéralement les règles du jeu (déplacer les poteaux de but, ce que la plupart d'entre nous appellent : « tricher ») par l'introduction de nouvelles normes beaucoup plus exigeantes pour les essais de terrain sur les abeilles. Leur prétention qu'il y avait un manque de données était tout simplement due au fait que leurs exigences allaient bien au-delà de ce que les chercheurs pouvaient produire.
Ainsi l'EFSA s'est non seulement moquée de la communauté de la recherche, mais aussi elle n'a pas eu un comportement très scientifique. Ils ont pris chaque étude qui était disponible, l'ont confrontée à leur document d'orientation, trop strict, et ont conclu soit : « Non conforme à EFSA, 2013b », soit : « L'étude ne respecte pas les recommandations de l'EFSA, 2013b. » Sachant que « EFSA, 2013b », c'est le projet de document d'orientation.
Voici la ventilation de la façon dont l'EFSA a traité la recherche disponible sur les trois néonicotinoïdes en question :
Imidaclopride : 24 études ont été acceptées (toutes faites en laboratoire et non sur le terrain), 4 études ont été considérées comme ne fournissant aucune information nouvelle, 8 ont été considérées comme non pertinentes et les 25 essais de terrain et semi-terrain n'ont pas respecté le projet de document d'orientation et ont donc été ignorés dans l'examen par les pairs. Voir : imidaclopride [4].
Clothianidine : des études de semi-terrain ou de terrain, 6 sur 6 n'ont pas respecté le projet de document d'orientation et ont donc ont été ignorées dans l'examen par les pairs, alors que toutes les 4 études de laboratoire ont été acceptées. Voir : clothianidine [5].
Thiaméthoxame : 6/11 études de laboratoire ont été acceptées comme recevables, 7/7 des essais de semi-terrain et 11/11 des essais de terrain ne sont pas conformes au projet de document d'orientation et ont donc été ignorés dans l'examen par les pairs. Voir : Thiaméthoxame [6]
Ainsi, selon les exigences que l'EFSA a récemment inscrites dans son projet de document d'orientation, toutes les évaluations de risques faites en semi-terrain ou sur le terrain (49/49) ont été ignorées et seules les études de laboratoire ont été prises en compte. Les études en laboratoire ont tendance à soumettre les abeilles à de fortes expositions directes, et elles ont donc un taux d'effets indésirables plus élevé, alors que la plupart des études de terrain ont montré peu ou pas d'effets sur la santé des abeilles dans des conditions d'exposition réalistes. Ainsi, en changeant les règles pour discréditer toute science réaliste existante, vous vous évitez la peine de lire l'ensemble de ces études complexes, vous obtenez la conclusion que vous et vos donneurs d'ordre de la DG Santé veulent obtenir, et vous justifiez les conséquences des actions illégales prises en 2013. Que ne peuvent-ils pas adorer dans tout cela (sauf peut-être le fait que c'est illégal, inapproprié et non scientifique) ?
Plus fondamentalement, après avoir vérifié la liste des études figurant sur les centaines de pages de l'EFSA – et trouvé que chaque étude de terrain ayant démontré qu'il n'y avait pas de risque pour les abeilles du fait des néonicotinoïdes avait fait l'objet d'un rejet sommaire –, il ne m'a pas fallu longtemps pour mettre en question la légitimité de travaux de l'EFSA. Est-ce là la plus haute qualité de la recherche réglementaire en Europe ? Comment ont-ils pu oser produire une telle débâcle ? Les agents de l'EFSA ont-ils le sens de l'intégrité scientifique ?
Le projet de document d'orientation a été publié par l'EFSA en 2013, avec une mise à jour ultérieure, toujours en 2013, puis de nouveau en 2014, quand ils ont essayé à plusieurs reprises de convaincre les États membres de l'approuver. Le document a tenté d'imposer unilatéralement de nouvelles exigences pour la conduite des évaluations des risques sur la santé des abeilles liés aux pesticides dans des essais de terrain réalistes. Le problème est que cela n'a pas du tout été réaliste, car on a édicté des conditions qui étaient soit impossibles, soit difficiles à remplir.
Il y a deux éléments du projet de document d'orientation qui défient les lois de la gravitation logique et qui imposent le rejet sommaire de tous les essais de terrain et de tous les essais de semi-terrain, et ce, pour tous les pesticides (pas seulement les néonicotinoïdes).
Le premier est la norme pour la mortalité normale des ruches (l'importance de la diminution de la population) au cours des essais de terrain, que le projet de document d'orientation a fixée à 7 %. Tout ce qui dépasse ce seuil serait considéré comme démontrant un risque accru pour la santé des abeilles. Étant donné que la mortalité des abeilles mellifères, dans des circonstances normales, se situe dans une fourchette autour de 15%, le projet de document d'orientation semble exiger que tout pesticide testé devrait aussi contenir un élixir magique prolongeant la vie des abeilles. Il ne faut donc pas s'étonner que l'EFSA ait estimé que les trois néonicotinoïdes en question se sont avérés être un risque possible pour la santé des abeilles (tout autre test, même avec un placebo, aurait aussi conduit à la constatation d'un risque, étant donné le point de référence irréaliste pour la mortalité).
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Principales causes de mortalité des colonies d’abeilles selon les apiculteurs (source Union Européenne)
Le seuil de mortalité irréaliste a constitué un changement de règle destiné à garantir l'échec ; la deuxième exigence du projet de document d'orientation a assuré l'impossibilité de franchir l'obstacle. C'est la règle qui veut que les tests sur le terrain portent sur une zone augmentée à 7 km par 24 km (168km²). Ce serait déjà un incroyable défi que de suivre des gens sur ces distances, mais que dire si vous étudiez des abeilles, où elles vont, quels types de pollen elles rencontrent et lesquels se rencontrent dans votre espace de recherche ? Une telle surface est pour le moins irréaliste. Et puis il y a l'espace tampon entre les sites d'essai et les sites de contrôle où aucun néonicotinoïde ne serait pulvérisé.
Permettez-moi de mettre cela en perspective : une zone de test sur le terrain de 7 km par 24 km est l'équivalent d'environ 31.500 terrains de football. Pourquoi est-ce irréaliste ? Eh bien, un apiculteur peut mettre en place ses ruches pour un service de pollinisation couvrant l'équivalent de trois terrains de football... peut-être jusqu'à l'équivalent de 31 terrains dans le cadre d'un grand contrat. Mais 31.500 terrains de foot ? ? ? Quelque part dans Parme, il y a un fonctionnaire corrompu qui doit se tordre de rire devant les exigences impossibles à satisfaire qui ont été imposées à l'industrie.
Donc, les données d'essais de terrain produites dans le cadre du document d'orientation de l'évaluation des risques existant (celui qui est légal, et juridiquement contraignant) étaient mécaniquement insuffisantes selon les exigences imposées unilatéralement par l'EFSA, puisqu'elles ne se rapportaient pas à une zone d'essai de 31.500 terrains de football. Ainsi l'EFSA pouvait-elle conclure qu'il n'y avait pas suffisamment de données, puisque tous les résultats de tests de terrain soumis ne se conformaient pas à la règle.
L'exigence de superficie minimum défie l'entendement : 168km², c'est quatre fois la superficie de la ville de Paris. Y a-t-il en Europe des exploitations assez grandes pour pouvoir répondre à ces exigences ridicules et inutiles ? Qu'en est-il d'avoir aussi des sites de contrôle similaires où aucun néonicotinoïde ne serait utilisé ? Quel genre de budget faudrait-il pour exécuter ces essais ? Tous les pesticides, y compris ceux qui sont acceptés pour l'agriculture biologique, devraient-ils se conformer aux mêmes normes? Ou était-ce tout simplement une façon de calmer les activistes des ONG qui pourrissent la vie des régulateurs de l'UE ? Je continue à vouloir dire à l'EFSA que nous ne sommes pas stupides... mais il semble que ma voix est plutôt solitaire pour le moment, de sorte que nous le sommes peut-être.
Oh, et un autre point : en supposant que les fabricants de produits de protection des plantes puissent se conformer aux nouvelles exigences, et en supposant que le document ait acquis le statut juridique de règle contraignante, les conditions devenues légales auront été imposées en 2013-14, laissant à l'industrie un temps insuffisant pour procéder à de nouvelles études avant que leurs produits ne fussent interdits. L'EFSA a changé les règles du jeu et ensuite disqualifié l'équipe avant qu'elle n'ait eu une chance d'entrer sur le terrain. Ce n'est pas seulement une tricherie au nom d'un organisme de l'UE, c'est aussi éthiquement intolérable.
En 2012-13, lorsque ont été publiées les premières études sur les néonicotinoïdes pour le traitement des semences, il a été montré que l'EFSA produisait ses conclusions sur la base du projet de document d'orientation. Ce document interne d'orientation de l'EFSA n'ayant pas été approuvé par les États membres, les conclusions de l'EFSA ont été considérées comme illégitimes et la décision d'interdire les trois néonicotinoïdes a été clairement identifiée comme une action illégale. Bayer Crop Science et Syngenta – ayant respecté les exigences existantes, juridiques en matière de données – ont assigné à juste titre la Commission européenne en justice (et ils devrait l'emporter facilement). Au cours des deux dernières années, l'EFSA et la DG Santé ont essayé désespérément d'obtenir l'approbation des États membres pour leur projet de document d'orientation, mais une large majorité de gouvernements européens l'ont rejeté (tous ne sont pas aussi stupides que les fonctionnaires de l'EFSA voudraient le penser !).
L'EFSA et la DG Santé avaient donc à prendre une décision plus tôt cette année. Allaient-elles diluer les exigences pour l'évaluation des risques dans les essais de terrain pour les pesticides et les abeilles, pour les amener à un niveau réaliste (et ré-ouvrir le dossier de leurs conclusions de 2013 sur les néonicotinoïdes s'agissant des traitements des semences) ? Cela aurait probablement signifié l'abrogation de l'interdiction au titre de la précaution que la Commission avait imposée sur les trois néonicotinoïdes. Ou allaient-elles poursuivre obstinément dans la même voie avec l'étude suivante sur les applications foliaires, en utilisant le même projet de document d'orientation frelaté, et en sachant pertinemment que leurs conclusions seraient illégitimes et que toute décision que la Commission pourrait prendre serait illégale ? Eh bien, Parme est célèbre pour ses porcs... et aussi pour être très détaché du monde réel.
L'approche tout à fait irresponsable et non scientifique que l'EFSA a prise ne pouvait s'expliquer que par ce que j'appellerai l'intransigeance bureaucratique. Dans les grandes organisations, les gens ne peuvent souvent faire passer leurs projets par la hiérarchie qu'en les amenant au point à partir duquel il devient plus difficile pour les supérieurs hiérarchiques de désapprouver le travail accompli que de simplement l'approuver. Quelque part entre Parme et Bruxelles, ils ont estimé qu'une nouvelle série d'études fondées sur le document d'orientation frelaté légitimerait en quelque sorte le travail et forcerait les autres à l'approuver. Mais il ne s'agit pas simplement d'un dossier qui serait géré par quelques mordus de la politique généraliste – cela affecte la capacité de production des agriculteurs, l'accès des consommateurs à la nourriture, les questions de commerce et l'intégrité de la recherche (les États membres en sont du reste bien conscients).
Une question fondamentale doit toutefois être posée : quelle personne normalement constituée aurait élaboré un document d'orientation pour l'évaluation des risques conçu pour faire échouer toute substance soumise à une évaluation des risques ? C'est ici que le ridicule tourne à l'incroyable, lorsque nous considérons qui est derrière ce projet de document d'orientation – peut-être la pire histoire de conflit d'intérêts en matière de recherche de l'UE depuis la Commission Santer
Risk-monger a révélé l'an dernier que le Groupe de travail de l'EFSA sur l'évaluation des risques pour les abeilles, le groupe d'experts à l'origine de la rédaction du document d'orientation frelaté, était affligé de graves conflits d'intérêts. Parmi les cinq membres, deux (Robert Luttik et Jos Boesten) n'ont jamais travaillé sur les abeilles. Deux autres (Gérard Arnold et Fabio Sgolastra) ont fait campagne pour des ONG anti-pesticides et le mouvement Save-the-Bees. Sgolastra, un simple post-doc, est allé jusqu'à signer une lettre de protestation produite par le Pesticides Action Network et envoyée au président Obama pour demander l'interdiction des néonicotinoïdes. Arnold et Sgolastra ont également publié des articles exigeant que le processus d'évaluation des risques soit modifié pour y inclure la science molle et les préoccupations sociétales. Ma recherche sur les conflits d'intérêt se trouve dans mon article de décembre [7], mais comme elle ne dévoilait pas de conflits avec l'industrie (évidemment aucun chercheur de l'industrie... ni aucune personne ayant de l'expérience en matière d'essais de terrain avec des abeilles n'ont été associés aux travaux de l'EFSA depuis longtemps), Corporate Europe Observatory l'a ignorée, comme tout le monde.
Il règne une douce odeur d'hypocrisie émanant de Parme et flottant au-dessus de Bruxelles. Personne n'a remarqué les conflits d'intérêts flagrants, ni les activités de militantisme des membres du Groupe de travail ? Personne n'a remarqué l'impossibilité de se conformer au document d'orientation ? DG Santé ne sait-elle pas que tous les pesticides, y compris les « biologiques », échoueraient aux conditions de ce document frelaté ? Se limiteraient-ils aux seuls néonicotinoïdes s'ils n'étaient pas été infiltrés par des activistes anti-pesticides ? Peuvent-ils continuer à s'arroger le pouvoir de rejeter toutes les études légitimes qu'ils n'aiment pas en utilisant un document d'orientation frelaté que les États membres ont refusé d'approuver à maintes reprises ?
Début août, le Directeur général (par intérim) de la DG Santé, Miko, a été informé que l'EFSA utilisait un document d'orientation illégitime pour tenter de justifier une application illégale du principe de précaution. Mais Miko a néanmoins laissé l'EFSA aller de l'avant. Cela indique soit une perte totale de contrôle de ses unités, un manque de leadership, soit un parti pris entaché de corruption contre les agriculteurs de l'UE, les consommateurs et l'industrie de la protection des plantes. L'un et l'autre sont des motifs de licenciement. Miko n'est pas apte à faire son travail de régulation.
Quant à l'EFSA, des conversations avec des amis à Parme révèlent un organe de l'UE dans le désarroi, avec des fonctionnaires manquant de sens de leur mission, de vision et d'engagement. Timmermans doit ouvrir les yeux, couper des têtes et remettre un peu de science dans cette institution.
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Ce billet se présente comme une « deuxième partie ». Risk-monger a déjà vertement critiqué les dysfonctionnement de l'EFSA, en particulier ici :
http://risk-monger.blogactiv.eu/2014/12/16/the-bee-sting-activist-scientists-and-the-abuse-of-power/
David pense que la faim, le SIDA et des maladies comme le paludisme sont les vraies menaces pour l'humanité – et non les matières plastiques, les OGM et les pesticides. Vous pouvez le suivre à plus petites doses (moins de poison) sur la page Facebook de Risk-Monger :
[1] http://www.EFSA.europa.eu/en/press/news/150826
[2] EFSA Guidance Document on the risk assessment of plant protection products on bees (Apis mellifera, Bombus spp. and solitary bees). EFSA Journal 2013;11(7):3295, 268 pp. doi:10.2903/j.efsa.2013.3295
[3] http://risk-monger.blogactiv.eu/files/2015/09/Imidacloprid.pdf
[4] http://risk-monger.blogactiv.eu/files/2015/09/Clothianidin1.pdf
[5] http://risk-monger.blogactiv.eu/files/2015/09/Thiamethoxam.pdf
[6] http://risk-monger.blogactiv.eu/2014/12/16/the-bee-sting-activist-scientists-and-the-abuse-of-power/
Qui est le sponsor de cette action états-unienne ? Les néonics n'y sont pas interdits... les abeilles n'y sont pas plus mal loties qu'en Europe.
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