Quelle base pour la réglementation ? Le risque ou le danger ?

Quelle base pour la réglementation ? Le risque ou le danger ?

The Risk-monger*

Ceci est un article en trois parties. Dans la première partie, j'examinerai l'irrationalité de la réglementation fondée sur le danger. Dans celui de demain, j'identifierai le type de personne qui la promeut - quelqu'un que je vais appeler le « contrepreneur ». Enfin, leur succès sera expliqué comme étant seulement possible dans un monde sans vision, dans lequel l'opportunisme est la vertu politique cardinale.

Aujourd'hui, sans aucun doute, la plupart d'entre nous ont réussi à gérer des risques comme suit :

• Contrôle de l'exposition aux blessures dues à la chute dans les escaliers, en utilisant la main-courante ou en faisant attention ;

• Réduction de l'exposition à l'obésité et à d'autres risques pour la santé en limitant l'apport en glucides ;

• Suppression de l'exposition aux accidents de voiture en s'arrêtant à un feu rouge ;

La gestion du risque est omniprésente. Dès l'instant où nous nous levons, jusqu'à celui où nous nous endormons, nous gérons notre exposition aux dangers avec chaque décision que nous prenons. La formule est très simple:

Risque = Danger x Exposition

Vous pouvez trouver un document écrit par le CEFIC (Conseil Européen de l'Industrie Chimique) pendant le débat sur REACH (Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques – en anglais : Registration, Evaluation, Authorization and restriction of CHemicals) à :

http://www.slideshare.net/teacher.mimi/risk-and-hazard

Si vous contrôlez ou limitez l'exposition à un danger (par exemple, ne pas boire d'alcool si vous devez conduire), vous gérez le risque. Des variables peuvent être ajoutées (comme l'indignation, l'incertitude ou le calendrier) pour qualifier nos réactions, mais le principe est le même, que le risque soit financier, environnemental ou lié au mode de vie ; qu'il implique des investisseurs, des ingénieurs chimistes ou des agriculteurs.

Si vous n'êtes pas exposé à un danger (par exemple, quelqu'un qui fume une cigarette dehors n'affecte pas ma santé à l'intérieur), ou si l'exposition est gérée de manière adéquate (par exemple, par des barrières de sécurité le long des voies dangereuses), alors vous n'êtes pas exposés à un risque. Si vous faites face à un danger (par exemple, vos investissements sont menacés en raison des risques financiers), agissez pour réduire ou diluer votre exposition.

Alors que nous gérons les risques dans chacune de nos décisions, les législateurs (régulateurs) sont les gestionnaires ultimes des risques car ils fixent les normes et informent le public de sorte que l'exposition aux dangers puisse être réduite. Le danger est partout (même en restant à la maison et en se cachant sous le lit) ; afin de permettre la jouissance d'avantages, de progrès en tant que société ou de donner aux individus la liberté de profiter de décisions sur leur style de vie, les régulateurs doivent gérer les risques (en réduisant l'exposition aux dangers potentiels), d'où l'expression : « réglementation fondée sur les risques ».

Alors pourquoi y a-t-il des individus à Bruxelles qui pensent que le travail d'un organisme de réglementation est d'éliminer tous les dangers, indépendamment de notre capacité à contrôler l'exposition au danger, indépendamment du fait que les niveaux d'exposition sont limités, quels que soient les avantages perdus ? Pour ces lobbyistes (souvent des activistes d'ONG de l'environnement-santé), un danger est assimilé à un risque (indépendamment de l'exposition) et l'objectif réglementaire (pour eux) est d'éliminer tous les dangers. Ils soutiennent l'approche connue comme « réglementation fondée les dangers ».

La réglementation fondée sur les dangers implique que la seule façon de gérer les risques est d'éliminer les dangers. Si les pesticides de synthèse sont dangereux, retirez-les. Si vous ne pouvez pas être certains qu'un produit chimique n'a aucun effet sur notre système endocrinien (à n'importe quelle dose), refusez-en l'autorisation. Dans les débats sur la réglementation basés sur le danger, l'intention est d'éviter la discussion sur les niveaux d'exposition (toute exposition crée de l'incertitude) ainsi que sur notre capacité à gérer le risque. Pour les activistes, on ne peut pas faire confiance à l'homme, en particulier de l'industrie. Point-barre !

Pour moi, l'approche fondée sur le danger défie le sens commun ; les ayant vus faire campagne pendant des années (avec succès à Bruxelles), j'ai besoin de comprendre leurs motivations. Dès avant REACH, j'ai vu des activistes utiliser des expressions telles que « exposition à faible dose », où toute exposition à un danger est inacceptable, et « effet cocktail », où nous ne savons simplement pas ce qu'est un niveau d'exposition sans danger (d'autant plus que la sécurité est un concept relatif, normatif). A chaque instant dans le débat sur la réglementation, leur objectif est de limiter la perception de notre capacité à réduire l'exposition (en soulevant des doutes sur la science, en agitant les groupes vulnérables comme les fœtus et les bébés, en montrant que les dangers sont bien trop grands voire cataclysmiques et les alternatives beaucoup plus sûres, etc.) et, ce faisant, de réduire le processus de gestion du risque au simple retrait des dangers.

Bien sûr, les promoteurs de l'approche fondée sur le danger ne l'utilisent que pour leurs thèmes de campagne – ils seraient vraiment idiots de l'appliquer dans leur gestion quotidienne des risques. Ils ne militent pas pour interdire les dangers bien connus comme les escaliers ou les marches, retirer tous les aliments riches en calories comme les pâtes ou interdire tous les moyens de transport. C'est là le nœud du problème : dans la vraie vie, une clé de décision fondée sur le danger n'a pas de sens... Mais Bruxelles n'est pas le lieu de la vraie vie ; quand ils viennent dans cette ville et présentent leurs revendications en geignant, les régulateurs les prennent au sérieux. Cela me déconcerte, mais je soupçonne qu'il y a deux raisons pour lesquelles ils ont réussi à faire passer leurs points de vue.

Notre incapacité à formuler ALARA [« as low as reasonably achievable »  – aussi bas que raisonnablement possible]

Les gestionnaires de risques n'ont pas fait un bon travail d'explication du processus de gestion des risques. Nous prenons des risques parce que nous voulons profiter d'avantages ; plus l'avantage est grand, plus la prise de risque le sera (quelqu'un a-t-il été à une réunion Botox dernièrement ?). De nombreux avantages sont des biens sociaux (comme la production de suffisamment de nourriture pour nourrir une population croissante ou la recherche de remèdes à des maladies potentiellement mortelles), tandis que d'autres sont des biens personnels (comme la jouissance de la sécurité publique ou l'amélioration de la qualité de vie avec l'augmentation de l'espérance de vie) ou des biens économiques (les emplois, le commerce, les revenus). Il est de la responsabilité des régulateurs de gérer les risques de manière à offrir les avantages. Souvent, nous voyons des activistes essayer de montrer que nous n'avons pas besoin de produire plus de nourriture, ou que les emplois verts nous assurerons un avenir meilleur – vaines tentatives de se raccrocher à n'importe quoi pour rendre l'approche fondée sur le danger moins ridicule.

Le principal outil pour tout problème de gestion des risques est ALARA [1] : aussi bas que raisonnablement possible ; pour profiter des biens sociaux, personnels et économiques, nous devons trouver un moyen de réduire l'exposition aux dangers à un niveau aussi raisonnable que possible. La question devient dès lors : qu'est-ce qui est « raisonnable » ?

• Les années passant et mon pied devenant moins sûr, viendra un moment où je devrai examiner s'il est encore raisonnable de vivre dans une maison à étages (une telle exposition au danger est appelée à être de plus en plus difficile à gérer).

• Les régulateurs qui voient la prévalence de l'obésité croître à des niveaux déraisonnables du point de vue de la santé publique, doivent prendre des décisions pour tenter de réduire l'exposition. Dans ce cas, la détermination de ce qui est raisonnable (et réalisable) est un sujet controversé : imposer une taxe sur les matières grasses ? Une meilleure éducation ? L'interdiction de certains ingrédients ? L'investissement dans des installations sportives municipales ?

• Les fabricants de téléphones portables sont conscients que le rayonnement émis par leurs appareils peut exposer les utilisateurs à certains dangers. Afin de nous assurer les avantages d'une société connectée, ils doivent réduire les émissions autant que raisonnablement possible (j'ai exprimé ailleurs mes réserves sur l'abandon par l'industrie d'ALARA avec la 4G [2]).

Les régulateurs ont tendance à confondre raisonnablement possible avec facile ou opportun ; souvent, ils ne comprennent pas vraiment leur rôle dans le processus de réglementation du risque.

Supprimer les escaliers, les voitures et les aliments riches en calories n'est assurément pas raisonnable (pour la plupart d'entre nous), mais qu'en est-il des produits phytopharmaceutiques qui nous permettent de produire plus de nourriture ? Qu'en est-il des moyens de fournir des sources d'énergie abordables et fiables face aux défis de la réduction du CO2? De permettre aux gens de développer des médicaments, pouvant sauver des vies, puis l'accès à ces médicaments ? Dans ces cas, les avantages sont grands, mais aussi les dangers, et notre exposition à ces dangers doit être gérée pour la baisser à un niveau raisonnable.

Les activistes ont tendance, à mon avis, à être déraisonnables (et ils ne cessent de recourir à de nouveaux trucs pour faire croire que leur irrationalité correspond à une attitude largement répandue) dans leurs tentatives de faire avancer leur plate-forme « danger = risque » et leur négationnisme d'ALARA. Ils ne font pas confiance à l'homme pour gérer les risques (au fait que l'homme peut être raisonnable), et donc la solution est de supprimer tout danger qui peut être supprimé.

• S'agissant des produits phytopharmaceutiques, les activistes estiment que l'arrêt de tous les pesticides de synthèse (le retrait des dangers) est la seule voie à suivre. Ils ne voient pas le caractère déraisonnable des crises de sécurité alimentaire, des pertes de récoltes ou de la réduction de la capacité des agriculteurs à alimenter le marché. Ils rejettent les efforts que font les régulateurs d'utiliser ALARA en réduisant continuellement les teneurs maximales en résidus de pesticides ; ils les rejettent avec des histoires effrayantes de cancers de plus en plus nombreux et de perturbation endocrinienne, ou des contes à dormir debout sur les pertes d'abeilles apocalyptiques, tout cela pour donner à l'idée de supprimer tous les pesticides de synthèse un semblant de caractère raisonnable.

• Les activistes continuent de pousser à l'abandon des énergies fossiles, nucléaire et hydro-électrique, tout en prétendant que nous pouvons fonder notre économie sur l'énergie éolienne et solaire, en refusant de reconnaître l'augmentation du CO2 nécessaire au développement des énergies renouvelables ainsi que les conséquences financières et sociales d'une économie à faible émission de carbone. En bons néo-malthusiens qu'ils sont, ils font valoir que la destruction du climat depuis la Révolution Industrielle rend impérative l'adoption d'un nouveau modèle économique – ce qui n'est guère raisonnable.

• Les vaccins, qui sont intrinsèquement une mesure de précaution, peuvent tuer ou créer des complications chez un très petit nombre d'individus. L'industrie pharmaceutique continue de progresser dans la réduction de l'exposition aux effets indésirables (ils n'atteindront cependant jamais le zéro conséquence négative). Mais il est plutôt déraisonnable (et je dirai même criminel) de susciter des craintes auprès du public et de faire campagne contre les vaccins (en particulier compte tenu des avantages qu'ils procurent).

Alors pourquoi disent-ils que certains avantages et biens publics tels que l'énergie et l'approvisionnement alimentaire ne comptent pas, qu'aucune exposition à un risque ne peut être gérée ou que, sans une certitude absolue, les médicaments et les vaccins qui sauvent des vies ne peuvent pas être autorisés ? J'ai rencontré un certain nombre de ces personnes qui raisonnent la réglementation sur la base du danger du temps où j'étais à Bruxelles et, à première vue, ils ne me semble pas que leur haine pour l'humanité soit vraiment abominable. Mais ils sont enfermés dans une mentalité opportuniste qui les oblige à essayer de justifier des conséquences vraiment horribles et inhumaines pour l'amour de la pureté éco-doctrinale.

Si les gens pouvaient comprendre que la gestion réglementaire des risques n'est pas différente de leur propre gestion de la manière de descendre les escaliers ou du jour de pluie en emmenant un parapluie, alors ils verraient à travers le chef-d'œuvre rhétorique, basé sur le danger, de ces charlatans.

La précaution comme outil de gestion de l'incertitude

On ne peut comprendre comment des gens instruits peuvent accepter de considérer un outil aussi irrationnel que la réglementation fondée sur le danger que si l'on réalise qu'il permet l'utilisation de cette chose qu'on appelle le Principe de Précaution [3]. La précaution est une réaction naturelle à des situations incertaines (personne n'est prêt à se blesser volontairement) ; c'est de la gestion de l'incertitude. Mais la gestion de l'incertitude (en éliminant le danger source d'incertitude) n'est pas la même chose que la gestion du risque (en réduisant l'exposition au danger sur la base du principe ALARA). Par exemple, dans les marchés boursiers, si je gérais l'incertitude (donc en prenant l'approche de précaution fondée sur le danger), je vendrais tous mes investissements (et compte tenu d'un taux d'intérêt de l'épargne de 0,5%, j'abandonnerais tous mes avantages potentiels). Si, au contraire, je gérais les risques, je réduirais ou étendrais mon exposition aux risques, gardant à l'esprit le fait que les avantages ne sont pas sans risque. La gestion de l'incertitude supprime les risques, mais aussi les avantages.

La précaution est un outil qui ne peut être utilisé que si vous croyez que les risques (notre exposition à des dangers) ne peuvent pas être gérés ; en d'autres termes, la précaution ne fonctionne que dans un cadre réglementaire fondé sur les dangers et sur l'aversion aux risques. Si les régulateurs ont la possibilité de gérer notre exposition à des pesticides ou des produits chimiques en l'amenant à un niveau raisonnable, alors les activistes ne parviendraient pas à les interdire... donc le but des activistes est de créer de l'incertitude au sujet de notre capacité de gestion des risques (à tous les niveaux). C'est malhonnête (quoique très réussi).

Lorsque les incertitudes sont invoquées, la précaution supprime simplement le danger (et aussi les biens sociaux, économiques et personnels, et les avantages qu'il peut apporter).

• Incertains à propos de notre capacité à gérer l'exposition à des produits de protection des cultures ? Enlevez-les du marché ! Désolés pour vous consommateurs, agriculteurs, pays soumis à l'insécurité alimentaire !

• Incertains à propos de la façon dont nous allons vivre sur une planète qui se réchauffe ? Retirez tout ce qui émet du CO2 (y compris, selon certains groupes, les humains) ! Désolés pour vous, les pauvres, pour l'économie mondiale, pour ceux qui attendent un certain confort dans la qualité de leur vie !

• Incertains à propos des émissions de CO2, de la pollution de l'air et de la sécurité publique sur les routes ? Retirez toutes les voitures ! Désolés !... Mais les activistes des ONG en savent assez sur la précaution qui est normative [4], et que nous aimons trop nos voitures (et les téléphones et le café) pour permettre à des outils réglementaires irrationnels de gérer ce risque.

Ça, c'est génial pour les activistes. La précaution est un outil qui peut être appliqué par les régulateurs paresseux pour faire disparaître tout simplement des questions plutôt que de se salir les mains avec la gestion des risques. Les gens commencent à réaliser l'irrationalité ou à remarquer la perte de bénéfices ?... Ajoutez simplement de la peur dans le mélange, avec un bon saupoudrage de platitudes environnementales qui donnent bonne conscience, pour empêcher le doute de faire surface. Les médias sociaux créent la structure de communication parfaite pour justifier l'irrationalité à travers l'(in)conscience collective.

Il existe naturellement des cas où la précaution fait sens, en l'absence de capacité à réduire l'exposition aux dangers. Les vaccins antigrippaux pour les soignants et les personnes âgées, ne pas traverser une route très fréquentée, ne pas tenter de descendre un escalier complètement verglacé, voilà de bons exemples de cas où la précaution est plus raisonnable. Mais dans ces cas, la précaution devrait venir après que les autres moyens de gérer les risques ont été considérés ; pas à la place de ceux-ci! Elle devrait intervenir lorsque la réglementation du risque échoue, lorsque les engagements volontaires de l'industrie pour réduire les émissions sont insuffisants, ou après qu'un délai adéquat donné à l'homme pour gérer les risques s'est avéré infructueux. L'inversion malicieuse de la charge de la preuve des tenants de la précaution est conçue pour fermer la porte à toutes les opérations de gestion des risques (et aux avantages pour la société).

Ce que nous voyons à Bruxelles, c'est la montée d'une approche réglementaire fondée sur le danger et promue par les activistes, conçue pour utiliser le principe de précaution pour éliminer toutes les incertitudes que les activistes jugent importantes, éliminant la nécessité de gérer les risques. Comme je l'ai dit précédemment, les régulateurs paresseux ou lâches ont tendance à penser qu'on ne saurait leur reprocher la précaution et qu'elle est sans conséquence ; mais la perte des avantages ne peut pas seulement être grave et potentiellement mortelle, la précaution renforce aussi un environnement réglementaire obsédé par la peur, caractérisé par l'aversion au risque, qui commence à influencer sérieusement le discours et l'action politiques.

Mon prochain article, la deuxième partie de cette évaluation, se penchera sur la montée en puissance des « contrepreneurs » dont la contestation de notre approche de la gestion des risques est en train de créer un nouvel ordre : romantique, rétrograde et anti-industriel. À demain.

---

Si vous ne comprenez toujours pas la différence entre le danger et le risque, voici une vidéo produite par mon ancienne organisation de communication scientifique, GreenFacts [5].

________________

* Source : http://risk-monger.blogactiv.eu/2015/08/27/risk-based-or-hazard-based-regulation/

David pense que la faim, le SIDA et des maladies comme le paludisme sont les vraies menaces pour l'humanité – et non les matières plastiques, les OGM et les pesticides. Vous pouvez le suivre à plus petites doses (moins de poison) sur la page Facebook de Risk-Monger :

www.facebook.com/riskmonger.

[1] http://risk-monger.blogactiv.eu/2011/02/09/alara-an-alternative-policy-tool-to-the-precautionary-principle

[2] http://risk-monger.blogactiv.eu/2012/01/13/4g-and-the-coming-cancer-crisis/

[3] http://risk-monger.blogactiv.eu/2011/02/07/what-is-wrong-with-the-precautionary-principle/

[4] http://risk-monger.blogactiv.eu/2014/05/16/normative-reflux-how-values-dictate-our-use-of-precaution/

[5] https://www.youtube.com/watch?v=PZmNZi8bon8&feature=youtu.be