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Agriculture, alimentation, santé publique... soyons rationnels

Le financement des recours collectifs aux USA est-t-il un système de Ponzi ?

6 Septembre 2019 , Rédigé par Seppi

Le financement des recours collectifs aux USA est-t-il un système de Ponzi ?

 

Épisode 2/7 du SlimeGate : épisode 3.1/4 de l'arnaque des cherche-beurre – première partie

 

Risk-monger*

 

 

Notre ami le Risk-monger s'est lancé dans une série à tiroirs de longs articles qui m'ont plongé dans un abîme de perplexité s'agissant de la traduction des jeux de mots. Et je traduis dans le désordre...

 

Un premier article traduit (qui n'est pas le premier de ces séries), « Le CIRC, les "experts" et les avocats prédateurs : les Bâtards du Benzène (1) » (épisode 3/7 du SlimeGate : épisode 2/4 de l'arnaque des cherche-beurre – première partie) démontrait que le CIRC-gate, la corruption du processus de décision du Centre International de Recherche sur le Cancer relatif au glyphosate par des intérêts judicio-financiers états-uniens, a eu un précédent, le benzène.

 

Nous voici plongés dans un autre aspect du merveilleux monde des affaires judicio-financières états-uniennes, un autre coin du voile levé sur les procédures engagées contre Bayer/Monsanto, ainsi que Johnson & Johnson.

 

Rappels (pour plus de détails, voir l'article précédent) :

 

« SlimeGate » : Le slime est une pâte gluante visqueuse, souvent colorée et très malléable. Cela décrit bien le processus de déliquescence dans lequel le CIRC est embarqué. Et « slimeball », un jeu avec du slime.

 

« Cherche-beurre » : C'est le « Tort-Tort » du Risk-monger, un « récidivistes de la recherche prêt à abandonner le processus scientifique approprié pour obtenir des paiements lucratifs et des jets privés ». Il se fait son beurre en se mettant au service des avocats prédateurs en tant que consultant scientifique et témoin expert.

 

« Avocats prédateurs » : ce sont les « Predatort », les cabinets spécialisés dans la tort law, le droit de la responsabilité civile (et délictuelle). Ils montent des affaires contre des défendeurs aux poches profondes en recrutant des plaignants qui ne paieront pas d'honoraires aux avocats mais toucheront (éventuellement, en cas de succès) une partie des dommages-intérêts. Ces avocats investissent donc dans une procédure, dans l'espoir de toucher le pactole à la suite soit de jugements, soit d'une transaction extrajudiciaire. Voir ici, d'Amanda Zaluckyj, la fille du fermier.

 

« Système (ou pyramide) de Ponzi » : « Ponzi scheme » en anglais, un montage financier frauduleux qui consiste à rémunérer les investissements des clients essentiellement par les fonds procurés par les nouveaux entrants.

 

 

Ceci est une annexe du chapitre 3, section 3 de SlimeGate. Cette section a tenté de comprendre pourquoi les avocats prennent autant et pourquoi les victimes reçoivent si peu des dommages-intérêts alloués par le jury dans les affaires de poursuites en responsabilité civile. Les nouvelles sociétés de financement des actions en justice génèrent beaucoup de capitaux librement disponibles, mais détournent également une grande partie du soutien potentiel des victimes au profit d'investisseurs tiers. Cet argent alimente à présent un nombre limité de poursuites (plus de 30.000 affaires sont en cours aux États-Unis contre des sociétés productrices de talc et de glyphosate). Plus je regarde ce nouvel outil financier non réglementé et le risque non protégé sur lequel il repose, plus je suis convaincu que cela est devenu un système de Ponzi.

 

 

Le financement des actions en justice (du point de vue commercial) est un outil permettant aux cabinets d’avocats spécialisés dans la responsabilité civile de couvrir leurs honoraires et autres frais bien avant le règlement du litige. Il offre aux investisseurs la possibilité de tirer des bénéfices des futurs règlements potentiels tout en fournissant aujourd'hui aux cabinets d’avocats un capital leur permettant de fonctionner. Les avocats peuvent assurer en temps voulu le paiement de leurs honoraires, le remboursement de leurs frais liés aux voyages, aux publicités, aux consultants, aux recherches sur les plaignants, aux incitations offertes aux ONG, aux honoraires des témoins experts, aux émoluments et aux frais de bureau.

 

Ces fonds génèrent souvent un taux de rendement annuel fixe, avec un bonus sur le règlement des litiges. Comme les affaires vont souvent en appel, les coûts peuvent augmenter au fil des ans, souvent plus d'une décennie. D'autres outils de prêt ne remboursent les investisseurs que s'il y a des règlements, mais dans de nombreux portefeuilles de responsabilité civile, cela devient de moins en moins courant. L’innovation financière la plus récente permet aux particuliers de procéder à un financement participatif de groupes de cas, en particulier en prenant en charge une partie des petits litiges.

 

Ceci était historiquement connu sous le nom de «champerty» [du français « champart »] en common law britannique (la part du seigneur féodal) et était, jusqu'à récemment, considéré comme illégal.

 

En supposant un rendement annuel de 20 % (modeste si on le compare à ce que Burford ou IMF Bentham ont rapporté), si j'investissais un million de dollars dans un véhicule de financement d'un litige typique pour un groupe particulier de plaintes en responsabilité, je gagnerais 200.000 dollars par an. En supposant qu'il n'y ait pas d'appels qui traînent en longueur, je récupérerais mon investissement initial après le règlement (si possible avec un bonus, après les « gains » anticipés). Il n'est pas rare pour un grand cabinet d'avocats en droit de la responsabilité civile d'engendrer des coûts de 100 millions de dollars pour une affaire (les jets privés ne sont pas bon marché), ce qui impliquerait 100 millions de dollars supplémentaires pour rembourser les investisseurs pour une durée de procédure de cinq ans (quel que soit le résultat).

 

 

Verser de la cupidité sur un feu éthique

 

Maintenant, la partie la plus douce du financement des actions en justice est que ces transactions peuvent être effectuées en secret. Les tentatives faites pour que les bailleurs de fonds et les investisseurs soient révélés dans le cadre d'une procédure de discovery ont été rejetées. Ainsi, les personnes qui investissent en fin de compte dans des poursuites massives en responsabilité civile ou dans des portefeuilles jouissent d'un anonymat complet. Il pourrait s'agir de concurrents heureux de voir les produits de leurs concurrents faire l'objet de litiges désordonnés et interminables qui ternissent leur réputation. Il pourrait même s'agir de juges (au Royaume-Uni, un juge à la retraite gérait un fonds de financement offshore avec des avocats). Comme dans le cas de Sheldon Silver, le président de l'Assemblée de l'État de New York emprisonné aujourd'hui, il pourrait s'agir de politiciens corrompus cherchant à blanchir des fonds (cinq millions de dollars dans son cas) versés par les mêmes avocats prédateurs, Weitz & Luxenberg, gérant le fonds de financement des actions en justice.

 

Sans transparence, il n’existe pas d’audits ou de réglementation appropriés pour protéger les parties impliquées (il n'y a que l’attrait des rendements élevés). Il y a cinq ans, les opérations suspectes d'un fonds de financement offshore, Argentum Capital, ont été mises au jour. Le « système implique un labyrinthe de sociétés non contrôlées, non auditées et non agréées dans plusieurs juridictions et est structuré pour éviter tout contrôle », mais comme il a été conçu par des avocats, personne n'a été condamné. Argentum Capital est coté au Channel Islands Securities Exchange, mais appartient à une société des îles Caïmans et est géré par une troisième société basée à Hong Kong.

 

À la base, les conflits d’intérêts de certains fonds ne font qu'exhaler la corruption. Prenez Counsel Financial (devise : « prêts souples pour les cabinets d'avocats ») fondée par Perry Weitz et Arthur Luxenberg au service du cabinet… Weitz & Luxenberg. Comment l’argent de cette entreprise est-il géré ? Vous devrez demander… bien sûr… à Perry Weitz et Arthur Luxenberg. S'ils injectent plus de liquidités dans un espace de litiges limité et grouillant d'opportunistes, qu'est-ce qui pourrait mal tourner ?

 

Voici une chose : Weitz & Luxenberg a lourdement investi dans des affaires concernant le glyphosate contre Bayer. Si leur fonds, Counsel Financial, prête généreusement et largement aux officines de coin de rue pour se joindre à la ruée sur le glyphosate, ces petites officines recruteront les plaignants les moins attrayants et les ajouteront à la montagne de poursuites, ce qui amplifiera la stratégie de surenchère pour persuader Bayer de rechercher un règlement extrajudiciaire global. Si Bayer reste ferme, ces cas vont probablement être perdus et les petites officines spécialisées dans la responsabilité civile cesseront leurs activités, réduisant ainsi la concurrence pour Weitz & Luxenberg tout en créant un vivier d'employés potentiels. Si ce n’est pas un conflit d’intérêts, je ne sais pas ce que c’est...

 

Donner de l'argent gratuit à un groupe d'avocats notoirement non éthiques et rapaces, opérant sans contrôle ni divulgation, ne peut pas, à première vue, sembler une bonne idée. Et alors que les histoires d'avocats prédateurs se comportant mal tout en dilapidant de l’argent commencent à sortir, d'aucuns commencent à réclamer des règles d’éthique… c'est sérieux.

 

 

Pas de bonnes preuves ? Pas de bon investissement !

 

L'investissement dans les actions en justice étant devenu la norme, il en est résulté une explosion des financements, ce qui a permis aux petits cabinets d’augmenter leur capacité d’accroître leurs portefeuilles de clients sans devoir faire preuve de la diligence requise. De nombreux fonds de financement des actions en justice encouragent l’élargissement des portefeuilles (prise en charge d’un nombre beaucoup plus important de clients dans des actions en responsabilité civile). Comme de plus en plus d’argent est à la recherche de retours importants, les cabinets d’avocats en droit de la responsabilité civile investissent ce capital dans le chalutage de victimes à la télévision en fin de soirée et dans la gestion de milliers de plaignants au lieu de dizaines. Deux litiges impliquent le cancer : le glyphosate et le talc représentent aujourd'hui plus de 30.000 cas aux États-Unis. Il s’agit d’une répartition du capital sans précédent (et non testée) repoussant les capacités d’un assez petit nombre de cabinets d’avocats à leur limite.

 

Mais que se passerait-il si un grand nombre d'affaires fondées sur de mauvaises preuves échouaient ? Si une organisation de financement de procédures judiciaires injecte 100 millions de dollars dans un portefeuille, elle peut espérer, avant le règlement des litiges, un intérêt de 100 millions de dollars annualisé sur cinq ans. Espérons qu'elle bénéficie des conseils de gestionnaires de risques qui leur diraient d'étendre leur couverture à un large éventail de portefeuilles de procédures en responsabilité civile et de couvrir leurs paris. Mais certaines entreprises se laissent entraîner par la cupidité et l’obsession et se lancent dans certaines catégories d’affaires avec tous leurs fonds.

 

Prenez les plus de 15.000 actions en justice contre J & J tentant de lier certains cas de cancer de l'ovaire à ses produits à base de talc. Certaines actions ont produit des résultats assez étonnants (y compris un recours collectif ayant abouti à des dommages-intérêts de 4,7 milliards de dollars) avec des célébrités de la toge se vendant, eux-mêmes et leurs sociétés, comme des « magiciens ». Mais toutes ces décisions ont jusqu'à présent fait l'objet d' appels ou ont été annulées en appel lorsque les juridictions se sont éloignées des comtés de « juges à la main lourde » (voir la présentation précédente de SlimeGate sur les « trous perdus à la justice infernale ») et se sont penchées sur les preuves. La science qui sous-tend ce « servez-vous » pour avocats prédateurs est fondée sur une monographie du talc assez mal conduite par le CIRC (de nombreux cherche-beurre ayant siégé dans le groupe de travail du CIRC faisant office de témoins experts peu convaincants). Une plainte portant sur le talc a récemment été rejetée après 30 minutes de délibérations du jury (alors que les avocats prédateurs commencent généralement par leurs affaires les plus prometteuses).

 

Ainsi, la seule chose que peuvent faire ces cabinets d’avocats, après des pertes en appel répétées pouvant aggraver considérablement leurs dettes financières au cours de décennies, est de continuer à boire dans le puits de l’argent facile (mais qui devient de plus en plus cher). Ne vous y méprenez pas, les avocats sont payés et continuent de payer toutes les autres personnes impliquées dans le processus (à l'exception des plaignants qu'ils prétendent représenter), mais leurs entreprises ont besoin de faire preuve de plus de créativité pour que les investisseurs continuent d'alimenter l'abreuvoir. Si 100 millions de dollars en financement d'un litige nécessitent 300 millions de dollars pour couvrir cinq années de dépenses (sans aucun rendement), les cinq années suivantes nécessiteront un financement de 850 millions de dollars (en supposant qu'ils ne soient pas obligés de payer des taux plus élevés lorsque les risques en capital augmentent).

 

Quelles sont les sociétés de financement des actions en justice les plus exposées à ce château de cartes ? Sans divulgation ni transparence, personne ne le sait.

 

Tant que les cabinets d’avocats continueront à verser 20 % par an aux investisseurs, les premiers fonds ou les premiers individus se porteront bien (et les cabinets d’avocats, les scientifiques cherche-beurre, les ONG continueront de profiter de la belle vie). Mais que se passera-t-il si, après dix ans, J & J gagne la plupart de ses procès en appel ? Ce système de Ponzi va s'effondrer. Les derniers investisseurs n’auront rien et les cabinets d’avocats… eh bien… je suis sûr qu’ils auront travaillé avec une clause disculpatoire pour leur éviter la prison.

 

 

Qu'en est-il des victimes ?

 

Les victimes (plaignants) ou leurs familles ne reçoivent rien. Mais le SlimeGate nous a montré qu’il n’a jamais été question des victimes. Ce sont juste des outils utiles et involontaires pour attirer l’intérêt des médias et pour la mise en scène au prétoire.

 

Écœurant.

 

 

La « prémisse fatale du Slimeball »

 

L'industrie américaine des litiges en responsabilité civile héberge certains des salauds les plus répugnants à avoir jamais marché sur deux jambes. Les tentatives de réforme des procédures en responsabilité civile ont échoué en Amérique car ces misérables avocats prédateurs se sont joués du système. Plus ces scélérats se sont enrichis, plus leurs actions sont devenues indécentes et contraires à l'éthique, et plus intouchables ils se croient être.

 

Avec des scientifiques et des ONG pour petites mains, ils ont affecté la politique publique en étranglant des entreprises au point de les pousser à la faillite, sans se préoccuper de la destruction de la confiance du public dans les institutions, des coûts pour les consommateurs ou la société résultant d'innovations perdues et de prix élevés. Récemment, l’un des fournisseurs de talc de J & J, Imerys Talc America, a déposé le bilan, en déclarant qu’il ne pouvait plus assumer les frais de justice. De bonnes gens ont perdu leur emploi. Ces avocats prédateurs se sont enrichis grâce à des manipulations et des mensonges tandis que d'autres ont dû passer à la caisse.

 

Mais il y a une faille fatale dans leur plan de jeu. En raison de la liquidité des fonds de financement des actions en justice, le nombre d'affaires gérées pour le glyphosate et le talc atteint des niveaux sans précédent (plus de 30.000 affaires en tout) et le coût de la gestion de ces plaignants potentiels augmente. La plupart de ces cas n'auraient pas dû être acceptés si les officines avaient respecté leurs propres budgets. Les cabinets d'avocats spécialisés en responsabilité civile tablent sur un règlement extrajudiciaire accepté par des défendeurs débordés (et supposent que la grande majorité des affaires ne feront jamais l'objet d'un procès). C’est bien là leur vœu puisque, comme nous supposons qu’ils commencent avec les plus solides, la plupart des cas ont peu de chances de réussir. Les avocats prédateurs utilisent ce que j'appelle « la prémisse du slimeball » : si vous examinez des situations en ne pensant qu'à l'argent, vous supposez que tout le monde ne pense qu'à l'argent.

 

Mais Bayer et J & J ont tous deux construit leur entreprise (chacun sur plus d'un siècle) sur le respect de la science et de l'innovation. Ce sont des entreprises axées sur l'éthique qui fabriquent des produits qui sauvent des vies et promeuvent un monde meilleur : l'intégrité est au cœur de leur culture d'entreprise. Ils savent que la science sur le talc et le glyphosate sont de leur côté et s’ils restent fidèles aux convictions de leurs fondateurs, ils se lèveront et défendront la science. La stratégie juridique des avocats prédateurs, fondée sur des injures, sur le scandale et sur la crainte du public, ne résistera pas dans les procédures d’appel et, à mesure que les affaires commenceront à être rejetées à un rythme plus rapide, leurs coûts et les retours sur le financement des actions en justice promis prendront une trajectoire ascendante pour devenir hors de contrôle. Pour ma part, je prie pour que les principes et la science l'emportent sur la cupidité du slimeball.

 

Avec l'argent facile du financement des actions en justice, ces avocats prédateurs se sont endettés jusqu'au cou. Si tout à coup ils ne peuvent plus payer pour leurs excès, ils vont faire faillite. À l'exception des publicitaires et de quelques scientifiques dévoyés et activistes, personne ne les regrettera.

 

J'implore les PDG de Bayer et J & J, Werner Baumann et Alex Gorsky, de ne pas céder à ces charlatans menteurs. Les châteaux de cartes des avocats prédateurs ont été construits sur des bases fragiles et ils ne peuvent pas résister à des procès qui s'éternisent. Je comprends que les actionnaires s’inquiètent, mais la science est clairement du côté de ces sociétés et le processus d’appel devrait le souligner. Les investisseurs en financement des contentieux intelligents n'attendront pas que ces châteaux s'effondrent.

 

Ces avocats prédateurs ont eu recours à des systèmes de financement de litiges pour créer un système de Ponzi sur le pari que Bayer et J & J vont céder. Pour ma part, je n’investirais pas dans cela.

 

_______________

 

David pense que la faim, le SIDA et des maladies comme le paludisme sont les vraies menaces pour l'humanité – et non les matières plastiques, les OGM et les pesticides. Vous pouvez le suivre à plus petites doses (moins de poison) sur Twitter et la page Facebook de Risk-monger.

 

Source  : https ://risk-monger.com/2019/08/04/slimegate-is-litigation-finance-a-ponzi-scheme/

 

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Il est là 08/09/2019 10:31

@Seppi

J'ai pensé à vous hier. Je regardais les Simpsons sur la W9. Dans le premier épisode une famille "cool" emménage à Springfield, la ville des SImpsons. Elle ne jure que par le retour au naturel et parvient à convertir la ville à ce point de vue. A la fin par exemple les voitures sont remplacés par le retour aux charrettes tirées par les chevaux ou alors ils virent la bouillis pour bébé au profit du lait maternel pour nourrir les bébés et les femmes se mettent à mal voir Marge Simpsons qui nourrit la petite Maggie avec un biberon ou une bouillie plutôt que de lui donner le sain. Sauf qu'alors que les parents de cette famille sont au marché pour vendre des produits naturels, leur fils, resté à la maison doit tourner le compost. Sauf que Bartholomée Simpson le convainc de venir chez lui regarder la télévision, mais alors le compost, en raison des composants naturels qui le composent, s'assèche très vite et prend feu. Quand la famille cool voit sa maison brûler, elle appelle les pompiers mais les chevaux des pompiers qui tirent les charrettes de ceux-ci (car même eux ont remplacé les camions rouges par les charrettes) se sont enfuis, impossible pour eux d'intervenir. Au final c'est la bouilli pour bébé de Marge qui éteint l'incendie.

Je me suis dit que cet épisode pourrait vous plaire.

Seppi 16/09/2019 10:34

Bonjour,

Bonjour,

Merci pour votre commentaire.

Jolie histoire, en effet.

max 11/09/2019 13:24

Oui elle a bien des pouvoirs et n'est pas particulièrement sympathique. Mais elle n'a en faite rien fait directement aux villageois, la source d'eau c'est tari à cause d'une bêtes qui avait soif et qui à bouché cette source et elle ne mangeait pas de gens. Mais les villageois ont assumer qu'elle en était la cause, elle ne les a simplement pas contredit, profitant ainsi de la peur et l'ignorance des gens. C'est le grand père de Kirikou qui explique ça.

Pour l'épines dans le dos, ce ne sont pas des mages noir, juste des personnes qui sen sont pris à elle, sa méchanceté provient de la douleur provoqué par cette épine, et la peur de la douleur provoquer par le retrait de celle-ci la pusse à rejeter tous le monde. C'est en soit encore liè à une histoire de peur et d'ignorance.

Il est là 09/09/2019 13:38

Ah mon cher Max, je ne vous savais pas grand fan des Simpsons ;) comme quoi les grands esprits se rencontre.

Euh... Pour Kirikou par contre il ne me semble pas que ce soit ça le problème. Si je me souviens bien la sorcière a de réels pouvoirs magiques et elle est vraiment malintentionnées à l'égard des villageois. Par contre Kirikou découvre qu'elle est devenue une sorcière maléfique en raison d'une malédiction que lui ont lancé des mages noirs et parvient à la libérer en arrachant l'épine magique que les mages noirs lui ont planté dans le dos.

max 08/09/2019 11:38

La partie de cet épisode que je trouve la plus intéressante sur ce sujet, c'est la fin quand Burns fabrique de l'électricité artisanal en cassant les atomes à la mains. Il explique ensuite que sa produit moins d'électricité et qu'elle est plus chère mais que c'est peut-être le but. C'est assez similaire à ceux qui propose une agriculture moins productive qui seras plus chère pour le consommateur en le présentant comme un avantage, ce qui n'est évidement pas le cas.

Un film intéressent sur les leçons qu'il peut nous donner est Kirikou et la sorcière. Dans ce film le pouvoir que la sorcière possède sur les gens viennent de l'ignorance et de la peur de ces même personnes, qui donne à la sorcière des pouvoirs et des intentions qu'elle n'a pas.

chauveaujy 06/09/2019 09:54

Merci sur cet eclairage. On comprend mieux maintenant la multiplication des actions en justice.

Seppi 07/09/2019 15:26

Bonjour,

Merci pour votre commentaire.

En fait, merci pour David Zaruk qui a fait les recherches et produit l'article. Je n'ai fait que traduire.